BAUER CONSUMER MEDIA LIMITED, Société régie selon les lois britanniques
Numéro de dépôt :
3377679
Date de dépôt :
31/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2025
Présentation de la marque CLOSER FASHION
Déposée le 31 août 2005 par la société BAUER CONSUMER MEDIA LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLOSER FASHION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-40 du 7 octobre 2005.
Le déposant est la société BAUER CONSUMER MEDIA LIMITED domicilié(e) Media House, Peterborough Business Park, Lynch Wood, Cambridgeshire, PE2 6EA PETERBOROUGH - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Berthet Alain domicilié(e) 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque CLOSER FASHION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3377679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAUER CONSUMER MEDIA LIMITED, Société régie selon les lois britanniques - Media House, Peterborough Business Park, Lynch Wood, Cambridgeshire, PE2 6EA PETERBOROUGH - Royaume-Uni
PROMARK, M. Berthet Alain - 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41
Inscription le 4 juillet 2006 - Rejet partiel n°436372 - Publication au BOPI 2006-07-04
Inscription le 27 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°489826 - Publication au BOPI 2009-01-27
Inscription le 4 juillet 2006 - Rejet partiel n°436373 - Publication au BOPI 2006-07-04
Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439938 - Publication au BOPI 2006-09-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591835 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30
Parures d'argent ; argenterie [vaisselle] ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes, coffrets et étuis à cigare et à cigarettes en métaux précieux ; porte-monnaie et porte-serviettes en métaux précieux ; boucles en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; parures pour chaussures en métaux précieux ; statues et statuettes en métaux précieux ; pots à tabac en métaux précieux ; services à thé et à café en métaux précieux ; vaisselle et vases en métaux précieux.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes ; caractères d'imprimerie ; imprimés ; almanachs ; calendriers ; clichés ; albums ; journaux ; revues ; magazines et périodiques ; fiches en papier ou en carton illustrées ; boîtes en carton.Bandoulières en cuir, mallettes, trousses de voyage et serviettes [maroquinerie] ; colliers pour animaux ; bourses ; boîtes en cuir ; étuis pour clés [maroquinerie] ; cordons en cuir ; martinets [fouets] ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir] ;Assiette non en métaux précieux ; chopes à bière ; blaireaux ; bocaux ; bols ; tire-bouchons ; bouchons de verre ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; pulvérisateurs et vaporisateurs à parfums ; brûle-parfums ; carafes ; dessous-de-plat et moules (ustensiles de table) ; pots à fleurs ; mélangeurs manuels (shakers) ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; poudriers non en métaux précieux ; récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux ; services (vaisselle) non en métaux précieux ; services à thé non en métaux précieux ; verres (récipients) ; services à épices.Textiles ; draps ; linge de maison ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table ; chemins de table ; housses pour coussins ; housses et taies d'oreillers ; coutil ; couvertures de lit ; plaids ; couvre-lits ; enveloppes de matelas ; essuie-verres ; gants de toilette ; serviettes de table et de toilette [en matières textiles] ;Jeux et jouets, décorations pour arbres de Noël (sauf les articles d'éclairage et les sucreries) ; farces attrapes ; balles et ballons de jeux ; jeux de dames ; damiers ; jeux de cartes ; jeux de sociétés ; jeux de dominos ; dés [jeux] ; gants de base-ball ; bicyclettes fixes d'entraînement ; tables et quilles de billard ; body boards ; gants de boxe et de golf ; cannes de golf ; cannes à pêche ; masques de carnaval ; cartes à jouer ; ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; jeux de construction ; sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes ; clubs de golf ; appareils de gymnastique ; haltères ; appareils de culture physique et le culturisme ; tables pour football de salon ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; modèles réduits de voiture ; peluches [jouets] ; ours en peluche ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; pistolets à peinture [articles de sport] ; punching-balls ; puzzles ; revêtements de skis ; skis nautiques et skis pour le surfing ; trottinettes ; véhicules télécommandés [jouets].Télécommunications ; services de communication à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique ; services d'échange de données informatisé ; télécommunication cellulaire ; télécommunication mobile ; transmission de dépêches et de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de transmission de données, de textes, d'images, de sons et d'informations par réseaux télématiques, informatiques et numériques ; transmission de données et de messages à distance vers des téléphones mobiles ; diffusion de programmes télévisés et radiophoniques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication télévisuelle et diffusion de programmes télévisés par voie hertzienne, câble, satellite et réseau informatique et numérique ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de modems.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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